TÉLÉCHARGER DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS MAROC

Durée La durée totale est estimée en aditionnant le temps passé 1 dans les files d’attentes, 2 au guichet et 3 entre les étapes. Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Cette étape est en cours d’édition. Cette étape est en cours d’édition. Délais de dépôt pour l’avis d’interruption de travail: Le chiffre qui suit le nom de l’institution indique le nombre d’interactions nécessaires avec cette institution. Demande d’immatriculation de gestionnaire d’hébergements Document à compléter permettant de demander une immatriculation de gestionnaire d’hébergements.

Nom: demande dimmatriculation cnss maroc
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 42.57 MBytes

Tribunal de première instance. Moins de 12 ans. Commentaires sur les bases légales. Ce formulaire doit être accompagné, selon la nature de la modification, des pièces justificatives suivantes:. R Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Demande de remboursement des cotisations salariales remande à l’assurée Télécharger PDF. Héritage – Véhicule restant dans la succession attestation Attestation autorisant un héritier à immatriculer un véhicule à son nom pour le laisser dans une succession.

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Formulaires à télécharger

Quelles sont les pièces à fournir? Formulaire d’état de recensement du personnel x 2. Déclaration sur l’honneur de non immatriculation à la C. Le délai pour le retrait des immatriculations des salariés peut varier selon le nombre d’immatriculations demandées.

Personne responsable Agent d’Accueil. Aide Afrique Legal Aide-Afrique. Besoin d’un coup de pouce? Pouvoir pour demande d’immatriculation au RCS Pouvoir pour demande d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés. Titre de ma demande: Pour les congés de maternité: Imprimer la procédure entière. Attestation d’immatriculation à l’IFU.

Aperçu et impression

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Pièce d’identité copie simple ou extrait d’acte de naissance, le cas échéant. Verification du numero d’immatriculation de ma CNI – 20 messages. Où et comment immatriculer vos salariés? Demande de réinscription en BTS après échec. Comment procéder à l’immatriculation de vos salariés?

Formulaires assurés / CNSS – BAKRI CONSULTING

Les pièces à fournir sont L’avis d’interruption de travail et demande d’indemnités journalières de maternité. Accueil Procédures A propos e-Réclamation.

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